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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit au bail loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de souscription loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits annexes loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de présentation loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit antidumping loc. m.
qui de droit loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de place loc. m.
droits de douane loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit d'asile loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de timbre loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de gage loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de vote loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
journal (p. journaux) n. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
box (p. boxes) n. m.
abus de droit loc. m.
droit de créance loc. m.
référencement payant loc. m.
droit de la distribution loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'auteur loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de recours loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'option loc. m.
droits spécifiques loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de propriété loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de circulation loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit civil loc. m.
droit mou loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de reproduction loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
offre autopayante loc. f.
droit de mouillage loc. m.
droit du marketing loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit européen loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droiture (en) loc. adv.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de réponse loc. m.
droit privé loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de visite loc. m.
droits d'accise loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit exclusif loc. m.