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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
animateur des ventes, animatrice des ventes AMF : Autorité des Marchés Financiers CREDOC : Centre de Recherches, d'Etudes et de DOcumentation sur la Consommation TEE : tableau des échanges économiques imputation des paiements commission de la sécurité des consommateurs consommation intermédiaire ou des entreprises prévision des ventes indice des prix de détail désinvestissement
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