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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
contrôle destructif capital des entreprises individuelles RSE : responsabilité sociale des entreprises guerre des prix promotion des ventes auprès des consommateurs désabonnement AFSB : Association Française des Sociétés de Bourse AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments salle des ventes cahier des charges fonctionnel d'un produit
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