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(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
commission des clauses abusives
clause transitoire
clause incitative
clause résolutoire
clause de non-concurrence
clause abusive
clause compromissoire
clause de sauvegarde
clause de juridiction
clause commerciale
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