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(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause transitoire
clause de premier refus
clause de compétence
clause d'agrément
clause abusive
clause de pénétration
clause de la nation la plus favorisée
commission des clauses abusives
clause de non-rétablissement
clause compromissoire
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