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espèce tarifaire d'une marchandise (loc. f.)
Définition(s)
Désignation d'une marchandise dans le tarif douanier, dont découle le régime douanier qui lui est applicable.
V. Droits de douane.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Pas de traduction à ce jour
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Voir aussi
retour de marchandises espèce tarifaire d'une marchandise marché à terme de marchandises optimisation tarifaire marchandise conditionnelle reconnaissance des marchandises marchandises dangereuses (radio-actives, inflammables, explosives), polluantes ou infectes quasi-espèces origine des marchandises classement des marchandises
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