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(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause dite de négligence
commission des clauses abusives
clause de non-concurrence
clause de la nation la plus favorisée
clause de non-rétablissement
clause abusive
clause transitoire
clause du client le plus favorisé
clause rouge
clause de juridiction
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