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droits d'auteur (loc. m.)
Définition(s)
- V. Propriété littéraire ou artistique.
- Redevance qu'un auteur perçoit lorsqu'il accorde à un tiers l'autorisation d'utiliser sa création.
V. Droit de reproduction. - Ensemble des droits dont bénéficie l'auteur d'un produit multimédia pour toute utilisation de son œuvre : adaptation, copie, diffusion, distribution, vente, citation.
En particulier, rémunération qui lui est versée.
Traductions
Voir aussi
droits d'accise rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) droits dérivés rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) droits de petite voirie droits d'octroi de mer droits de grande voirie DTS : droits de tirage spéciaux vente rendu à quai droits non acquittés droits d'auteur
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