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droits d'auteur (loc. m.)
Définition(s)
- V. Propriété littéraire ou artistique.
- Redevance qu'un auteur perçoit lorsqu'il accorde à un tiers l'autorisation d'utiliser sa création.
V. Droit de reproduction. - Ensemble des droits dont bénéficie l'auteur d'un produit multimédia pour toute utilisation de son œuvre : adaptation, copie, diffusion, distribution, vente, citation.
En particulier, rémunération qui lui est versée.
Traductions
Voir aussi
vente rendu à quai droits non acquittés droits d'accès à un marché droits de grande voirie rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) droits d'auteur livré droits acquittés crédit de droits rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) droits ad valorem vente rendu droits acquittés
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