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organisation à but non lucratif (loc. f.)
Définition(s)
Organisation qui se propose des buts déterminés, dont la diversité peut être grande, et que régissent des règles particulières, notamment juridiques, comptables et fiscales.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Voir aussi
contrôle par attributs annonce en participation marketing indifférencié ou non différencié MDD : marque de distributeur non-exécution bande-annonce dénonciation marché de gros de matières premières non fongibles BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales clause de non-concurrence
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