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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
étude de marché descriptive coût et fret (port de destination convenu) désaisonnalisation CJO : correction des jours ouvrables rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales méthodes d'enquête ratio d'évaluation des adresses analyse des déchets ménagers Conseil des gouverneurs de la BCE
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