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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
masse des créanciers amortissement des immobilisations corporelles indice des prix de détail promotion des ventes auprès des consommateurs OJD : Office de justification de la diffusion des supports de presse NAP : nomenclature des activités et des produits FIATA : Fédération internationale des associations de transitaires et assimilés pyramide des besoins CIP : carriage and insurance paid to… named place of destination consommation finale des ménages
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