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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
code des marchés publics animateur des ventes, animatrice des ventes commission des comptes commerciaux de la nation MEDEF : Mouvement des Entreprises de France chef d'achats ou chef des achats ou chef du service des achats historique des demandes INED : Institut National d'Etudes Démographiques RCS : registre du commerce et des sociétés marquage des prix analyse des déchets ménagers
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