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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
analyse des écarts Inflation par descente en gamme code des marchés publics méthodes d'identification d'un article contrôle des questionnaires DGCCRF : Direction Générale de la Concurrence de la Consommation et de la Répression des Fraudes FNCV : Fédération Nationale des Centres-Villes - Les Vitrines de France fermeture à l'épreuve des enfants contrôle des changes CCR : coefficient de capitalisation des résultats
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