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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
UDM : Union Des Marques SIRENE : Système Informatique pour le Répertoire des ENtreprises et et des Etablissements allocation des ressources masse des créanciers recouvrement des créances rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) état des échéances des créances et des dettes évaluation des tâches méthodes d'échantillonnage dérapage des prix
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