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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
budget de promotion des ventes rémanence des frais service des instruments de mesure cloisonnement des tâches destruction créatrice commission de dépouillement des offres variation des prix CVL : certificat de vérification des livraisons taux de couverture des importations indépendance des exercices comptables
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