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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
abondement à l'épargne des salariés AOP : Appellation d'Origine Protégée WCF : fédération mondiale des chambres de commerce classement préférentiel des marques consommation marchande des ménages service central des risques affichage des prix à l'unité de mesure CJCE : cour de justice des communautés européennes promotion des ventes auprès de la force de vente capital des entreprises individuelles
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