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Il n'y a qu'un terme pour 'Herkunft der Waren' en Allemand
origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
UDI : Identification unique des dispositifs médicaux TOF : tableau des opérations financières publicité des prix IREP : Institut de Recherche et d'Etudes Publicitaires stabilité des prix SOFREDEX : Société FRançaise pour l'Etude des marchés étrangers et le Développement des EXportations ILEC : institut de Liaison et d'Etudes des industries de Consommation comptabilité des dépenses engagées Centrale des bilans réinvestissement des revenus
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