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Il n'y a qu'un terme pour 'clausola' en Italien

clause (n. f.)

Définition(s)

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Synonymes

Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie

Voir aussi

clause de sauvegarde clause transitoire clause de la nation la plus favorisée commission des clauses abusives clause compromissoire clause du client le plus favorisé clause de non-concurrence clause de compétence clause de juridiction clause de pénétration

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