Dictionnaire commercial

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droit de douane préférentiel

Résultat de la recherche	Genre
droits d'octroi de mer	loc. m.
dépôt en douane	loc. m.
prix préférentiel	loc. m.
droit d'attribution d'actions	loc. m.
droits d'auteur	loc. m.
droit de timbre douanier	loc. m.
droit préférentiel	loc. m.
classement préférentiel des marques	loc. m.
droit d'établissement	loc. m.
droit de rétention	loc. f.
taux d'intérêt préférentiel	loc. m.
droits d'enregistrement	loc. m.
droit de réponse	loc. m.
DPA : droit de première accession	loc. m.
droit de circulation	loc. m.
dédouanement	n. m.
OMD : Organisation Mondiale des Douanes	sigle
droit d'auteur	loc. m.
droit compensatoire	loc. m.
régime préférentiel	loc. m.
droit de souscription	loc. m.
valeur en douane	loc. f.
droit administratif ou public	loc. m.
droit de dénonciation	loc. m.
droit de la distribution	loc. m.
tarif préférentiel	loc. m.
droit d'appréhension	loc. m.
droit commercial	loc. m.
dédouaner	v. tr.
droits ad valorem	loc. m.
droit litigieux	loc. m.
droit européen	loc. m.
droit exclusif	loc. m.
crédit de droits	loc. m.
BOD : Bulletin officiel des douanes	sigle
droit de mouillage	loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux	sigle
droit d'accès à l'information	loc. m.
vente rendu droits acquittés	loc. f.
droit de gage	loc. m.
droit de la consommation	loc. m.
droit à l'image	loc. m.
droit de timbre	loc. m.
droits annexes	loc. m.
livré droits acquittés	loc. m.
droit de l'entreprise	loc. m.
droit privé	loc. m.
qui de droit	loc. m.
droit de reproduction	loc. m.
Droit en imsage	n. comp. m.
droits d'accès à un marché	loc. m.
agent en douane	loc. m.
droit de présentation	loc. m.
droit de propriété	loc. m.
droit de place	loc. m.
prix franco dédouané	loc. m.
droits spécifiques	loc. m.
droit d'asile	loc. m.
obligation cautionnée en douane	loc. f.
soumission en douane	loc. f.
droits d'accise	loc. m.
abus de droit	loc. m.
droits dérivés	loc. m.
droit d'option	loc. m.
droit de vote	loc. m.
droit de résiliation	loc. m.
droit civil	loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu)	loc. adj.
droit de créance	loc. m.
droit antidumping	loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet	sigle
droit de prélèvement	loc. m.
bureau de douane	loc. m.
déclarant en douane	loc. m.
entrepôt de douane	loc. m.
droit mou	loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial	loc. m.
droit de la concurrence	loc. m.
tarif douanier ou des douanes	loc. m.
code des douanes	loc. m.
expert en douane	loc. m.
droit du marketing	loc. m.
atteinte aux droits	loc. f.
entrepôt sous douane	loc. m.
droit de priorité	loc. m.
droits d'affichage	loc. m.
droit d'entrée	loc. m.
droit de poursuite	loc. m.
droit de tirage	loc. m.
commissionnaire en douane	loc. m.
droits de grande voirie	loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu)	loc. adj.
droit de recours	loc. m.
ayant droit (p. ayants droit)	loc. m.
droiture (en)	loc. adv.
droit de rachat	loc. m.
droit au bail	loc. m.
droits de petite voirie	loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés	loc. f.
droits de douane	loc. m.
emplacement préférentiel	loc. m.
sous douane	loc. adv.
droit de visite	loc. m.
retour sous douane	loc. m.
prix loco dédouanement	loc. m.

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