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droit européen

Résultat de la recherche Genre
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit d'appréhension loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de timbre loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit privé loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de circulation loc. m.
qui de droit loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
droits d'auteur loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit au bail loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de mouillage loc. m.
droits spécifiques loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
carte paneuropéenne loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit exclusif loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
Fonds européen d'investissement sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de priorité loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de propriété loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de reproduction loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits de petite voirie loc. m.
UE : Union européenne sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de la concurrence loc. m.
droits de douane loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit à l'image loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit d'entrée loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit de réponse loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit d'auteur loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit d'option loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de créance loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de gage loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de vote loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit civil loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de souscription loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit mou loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit commercial loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'accise loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de résiliation loc. m.
droit de place loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits dérivés loc. m.
droiture (en) loc. adv.
crédit de droits loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit préférentiel loc. m.