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droit européen

Résultat de la recherche Genre
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de réponse loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de souscription loc. m.
crédit de droits loc. m.
droiture (en) loc. adv.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de tirage loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
UE : Union européenne sigle
atteinte aux droits loc. f.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit civil loc. m.
droit d'auteur loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
commission européenne loc. f.
droit commercial loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit d'option loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit litigieux loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit exclusif loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit préférentiel loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
carte paneuropéenne loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de propriété loc. m.
droit de place loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit du marketing loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit privé loc. m.
droits annexes loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de priorité loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit d'entrée loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits ad valorem loc. m.
droits de douane loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
Réglement Européen Reach sigle
droits d'affichage loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit administratif ou public loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de créance loc. m.
droit à l'image loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits de grande voirie loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de mouillage loc. m.
droit de vote loc. m.
droit antidumping loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de recours loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de présentation loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de rachat loc. m.
qui de droit loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de visite loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit d'asile loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit mou loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de la concurrence loc. m.