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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit d'auteur loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
abus de droit loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de visite loc. m.
droit mou loc. m.
droit de tirage loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit préférentiel loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit de recours loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de poursuite loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droiture (en) loc. adv.
droits d'auteur loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'option loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de souscription loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits dérivés loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droits de douane loc. m.
droit de priorité loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de place loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de mouillage loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit à l'image loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de propriété loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits d'accise loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de la consommation loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de présentation loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit privé loc. m.
droits spécifiques loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit au bail loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de réponse loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit antidumping loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'asile loc. m.
qui de droit loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de vote loc. m.
droit compensatoire loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de prélèvement loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de circulation loc. m.
commission européenne loc. f.
droit litigieux loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de timbre loc. m.
droit de gage loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit de créance loc. m.
droit civil loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de rétention loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.