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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit d'attribution d'actions loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de mouillage loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de la distribution loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit d'établissement loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits de douane loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de poursuite loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
Fonds européen d'investissement sigle
qui de droit loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de la consommation loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits ad valorem loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de rétention loc. f.
droit de recours loc. m.
droit préférentiel loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de visite loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de vote loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit civil loc. m.
droit d'asile loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de dénonciation loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droiture (en) loc. adv.
droit de priorité loc. m.
droit de présentation loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de créance loc. m.
droit de gage loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de tirage loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
IME : institut monétaire européen sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit mou loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit litigieux loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de timbre loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de souscription loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits annexes loc. m.
droit d'auteur loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
crédit de droits loc. m.
droit compensatoire loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de propriété loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
UE : Union européenne sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit exclusif loc. m.
abus de droit loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit d'entrée loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit au bail loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit privé loc. m.
droit de place loc. m.