A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de propriété loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit du marketing loc. m.
droit de mouillage loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de résiliation loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'affichage loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit d'asile loc. m.
droit mou loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de reproduction loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit d'établissement loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit au bail loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droits de douane loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit civil loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droit commercial loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits d'auteur loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
commission européenne loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de visite loc. m.
crédit de droits loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de poursuite loc. m.
droit de gage loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit antidumping loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de recours loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit privé loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de vote loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'option loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de tirage loc. m.
droiture (en) loc. adv.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit d'appréhension loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de place loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de priorité loc. m.
droit préférentiel loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit de la distribution loc. m.
qui de droit loc. m.
droits annexes loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de circulation loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit litigieux loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de présentation loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de créance loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de timbre loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de rachat loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.