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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de résiliation loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
abus de droit loc. m.
droit d'établissement loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de tirage loc. m.
droit d'option loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de rachat loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
carte paneuropéenne loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de propriété loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit compensatoire loc. m.
droits ad valorem loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droit civil loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit d'auteur loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de souscription loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
Réglement Européen Reach sigle
droit de gage loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'accès à un marché loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de rétention loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit à l'image loc. m.
UE : Union européenne sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de vote loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de circulation loc. m.
droit de mouillage loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits de grande voirie loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de timbre douanier loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de place loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit mou loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits d'auteur loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de priorité loc. m.
droit de poursuite loc. m.
commission européenne loc. f.
droits annexes loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de visite loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit commercial loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droits d'accise loc. m.
crédit de droits loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit d'asile loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de recours loc. m.
qui de droit loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit privé loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit du marketing loc. m.
droit de réponse loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.