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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits ad valorem loc. m.
droit commercial loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
Réglement Européen Reach sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit administratif ou public loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit compensatoire loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit exclusif loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de la consommation loc. m.
droit privé loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
UE : Union européenne sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits de douane loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de timbre loc. m.
droit de créance loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de poursuite loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit civil loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits d'accise loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de rachat loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit litigieux loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droit antidumping loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits d'affichage loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de mouillage loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de tirage loc. m.
droit de résiliation loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'auteur loc. m.
droit mou loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'établissement loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de présentation loc. m.
droit de gage loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de visite loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de rétention loc. f.
droit de propriété loc. m.
abus de droit loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
commission européenne loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit d'asile loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits spécifiques loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de circulation loc. m.
qui de droit loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit d'option loc. m.
droit au bail loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit de souscription loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.