A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits d'accès à un marché loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit compensatoire loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de propriété loc. m.
abus de droit loc. m.
droiture (en) loc. adv.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit administratif ou public loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit du marketing loc. m.
qui de droit loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de visite loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de recours loc. m.
droits ad valorem loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de créance loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits d'accise loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de priorité loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de tirage loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits de douane loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de reproduction loc. m.
droit de rétention loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
droits annexes loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de résiliation loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de circulation loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'asile loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit de poursuite loc. m.
droit de place loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits d'auteur loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de timbre loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'auteur loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de vote loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de gage loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit préférentiel loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit de présentation loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de la consommation loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit privé loc. m.
droit exclusif loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit mou loc. m.
droit civil loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit d'entrée loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
commission européenne loc. f.
carte paneuropéenne loc. f.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit commercial loc. m.
livré droits acquittés loc. m.