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droit européen

Résultat de la recherche Genre
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de présentation loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit au bail loc. m.
droit d'asile loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'établissement loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit litigieux loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit à l'image loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de circulation loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de la distribution loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit d'auteur loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits de douane loc. m.
droit préférentiel loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de tirage loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits d'accès à un marché loc. m.
commission européenne loc. f.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit compensatoire loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de la concurrence loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
livré droits acquittés loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de gage loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de place loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit privé loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits annexes loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits d'affichage loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit d'option loc. m.
qui de droit loc. m.
abus de droit loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de l'entreprise loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit mou loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits dérivés loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit du marketing loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de timbre loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
directive communautaire ou européenne loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de créance loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de reproduction loc. m.
droit civil loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de poursuite loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
Fonds européen d'investissement sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit de priorité loc. m.
droit de propriété loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de visite loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits ad valorem loc. m.
UE : Union européenne sigle
droits d'enregistrement loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits d'auteur loc. m.