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droit européen

Résultat de la recherche Genre
livré droits acquittés loc. m.
UE : Union européenne sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
Fonds européen d'investissement sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit au bail loc. m.
droit de rachat loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit d'option loc. m.
droit civil loc. m.
droit mou loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de propriété loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits annexes loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de place loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'entrée loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de souscription loc. m.
droit de visite loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit compensatoire loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'enregistrement loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de recours loc. m.
droit de vote loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de résiliation loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de créance loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits dérivés loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
crédit de droits loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits ad valorem loc. m.
droit d'auteur loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de mouillage loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits d'affichage loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits de douane loc. m.
droit exclusif loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit commercial loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit privé loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de gage loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de reproduction loc. m.
commission européenne loc. f.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de priorité loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de timbre loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
IME : institut monétaire européen sigle
droit préférentiel loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de rétention loc. f.
abus de droit loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle