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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit exclusif loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de visite loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de la concurrence loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits d'octroi de mer loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de douane loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de présentation loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit commercial loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit privé loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit à l'image loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit d'asile loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit mou loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit antidumping loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de poursuite loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits de grande voirie loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
qui de droit loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de vote loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'auteur loc. m.
droit européen loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit d'entrée loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
référencement payant loc. m.
droits spécifiques loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
crédit de droits loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'option loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de rachat loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit civil loc. m.
droit de propriété loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droits de petite voirie loc. m.
droits d'affichage loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de réponse loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit au bail loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
abus de droit loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit compensatoire loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de souscription loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de priorité loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de l'entreprise loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit d'auteur loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de circulation loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.