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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de timbre douanier loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits ad valorem loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
abus de droit loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droits de petite voirie loc. m.
box (p. boxes) n. m.
qui de droit loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit d'option loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de place loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'affichage loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de recours loc. m.
droit civil loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de rétention loc. f.
droits spécifiques loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit litigieux loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de circulation loc. m.
droit de visite loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de vote loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de prélèvement loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de mouillage loc. m.
offre autopayante loc. f.
droits annexes loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'auteur loc. m.
droits de douane loc. m.
droit d'établissement loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de poursuite loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit au bail loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de propriété loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'asile loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit préférentiel loc. m.
droit mou loc. m.
référencement payant loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit européen loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de résiliation loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit commercial loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit compensatoire loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droits d'accise loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit privé loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de gage loc. m.
droit de présentation loc. m.