A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de rétention loc. f.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit commercial loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de rachat loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit compensatoire loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droits annexes loc. m.
droit privé loc. m.
droit d'option loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de souscription loc. m.
qui de droit loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de tirage loc. m.
droits d'affichage loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit litigieux loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de timbre loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de visite loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de présentation loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit du marketing loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit mou loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droits spécifiques loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de circulation loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit d'établissement loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit exclusif loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'asile loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
référencement payant loc. m.
droit de résiliation loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de gage loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
crédit de droits loc. m.
droit d'entrée loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de reproduction loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit civil loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
journal (p. journaux) n. m.
droit préférentiel loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits dérivés loc. m.
droit de place loc. m.
droit de vote loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de créance loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit européen loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
abus de droit loc. m.