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clause (n. f.)

Définition(s) du mot clause

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions du mot clause

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Voir aussi les sens connexes du mot clause

clause transitoire clause de non-concurrence clause d'échelle mobile clause de pénétration clause d'agrément commission des clauses abusives clause compromissoire clause résolutoire clause de compétence clause de non-rétablissement

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