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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
techniques marchandes marché des capitaux marché des non-consommateurs absolus SOFREDEX : Société FRançaise pour l'Etude des marchés étrangers et le Développement des EXportations soldes privés TEI : tableau des échanges interindustriels contrôle des questionnaires commission consultative des marchés de l'État réaction des ventes AEMF - Autorité européenne des marchés financiers
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