Nouveaux mots
origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
CEPME : Crédit d'Equipement des PME soutien des prix désinvestissement cahier des charges fonctionnel d'un produit CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sélection des supports, des médias port payé, assurance comprise, jusqu'à... (lieu de destination convenu) dépense des ménages DEQ : delivered ex quay… named port of destination recul des ventes
Nouveaux mots