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Il n'y a qu'un terme pour 'clausola' en Italien

clause (n. f.)

Définition(s)

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Synonymes

Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie

Voir aussi

clause compromissoire clause de la nation la plus favorisée clause résolutoire clause de pénétration clause transitoire clause incitative clause de compétence clause dite de négligence clause de non-concurrence clause abusive

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