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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit exclusif loc. m.
semaine commerciale loc. f.
droit préférentiel loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
droit de reproduction loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de rétention loc. f.
direction commerciale loc. f.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit européen loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
preuve commerciale loc. f.
tableau de bord commercial loc. m.
gestion commerciale loc. f.
droit de poursuite loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
fonction commerciale loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
droit civil loc. m.
administration commerciale loc. f.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
droit de réponse loc. m.
centre commercial loc. m.
enseignement commercial loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de la distribution loc. m.
interaction commerciale loc. f.
sciences commerciales loc. f. p.
fonds commercial loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits annexes loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
rendement commercial loc. m.
commercialité n. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
droiture (en) loc. adv.
société commerciale loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
barattage commercial n. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
clause commerciale loc. f.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
droit de la consommation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
conseiller commercial loc. m.
commercialisation n. f.
accord commercial loc. m.
études commerciales loc. f. p.
facteur de commercialisation loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
couverture commerciale loc. f.
droit au bail loc. m.
propriété commerciale loc. f.
agent commercial loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits ad valorem loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
droit litigieux loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
droit compensatoire loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
zone d'attraction commerciale loc. f.
objectif commercial loc. m.
commercialiser v. tr.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
propagande commerciale loc. f.
nom commercial loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits dérivés loc. m.
droit de priorité loc. m.
technico-commercial n. m.
publicité commerciale loc. f.
droit de propriété loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
communication commerciale loc. f.
droit de place loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
droit de visite loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
recherche commerciale loc. f.
crédit de droits loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
droits de douane loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
appareil commercial loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
attaché commercial loc. m.
budget commercial loc. m.
droit de tirage loc. m.
convention commerciale loc. f.
droit d'entrée loc. m.
directeur commercial loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
carte commerciale loc. f.
droit de vote loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
tactique commerciale loc. f.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
livré droits acquittés loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
droit privé loc. m.
politique commerciale loc. f.
entreprise commerciale loc. f.
lettre de crédit commercial loc. f.
produit commercialisable loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'option loc. m.
coopération commerciale loc. f.
juridiction commerciale loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
système d'information commerciale loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
unité commerciale loc. f.
contrôle commercial loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
planification commerciale loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
saturation commerciale loc. f.
psychologie commerciale loc. f.
droit du marketing loc. m.
télévision commerciale loc. f.
risque commercial loc. m.
balance commerciale loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
effort de commercialisation loc. m.
information commerciale loc. f.
droit d'établissement loc. m.
droit de rachat loc. m.
radio commerciale loc. f.
parasitisme commercial loc. m.
droits d'affichage loc. m.
qui de droit loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
parc d'activités commerciales loc. m.
commercialisable adj.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
logistique commerciale loc. f.
droit de créance loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
international commercial terms angl.
droits d'auteur loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
droit de timbre loc. m.
droit de présentation loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
attraction commerciale loc. f.
droit mou loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
droit de résiliation loc. m.
percée commerciale loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
SCU : surface commerciale utile sigle
droit d'asile loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
paracommercialisme n. m.
droit de recours loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
droit de gage loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits d'accise loc. m.