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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit au bail loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit d'auteur loc. m.
droit de rachat loc. m.
droiture (en) loc. adv.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits d'auteur loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de place loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de visite loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
commission européenne loc. f.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de propriété loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit commercial loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits de douane loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit préférentiel loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit litigieux loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
qui de droit loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit compensatoire loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit d'asile loc. m.
droit de recours loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de circulation loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de gage loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de timbre loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de vote loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de rétention loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits spécifiques loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit d'entrée loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droits ad valorem loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit exclusif loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de dénonciation loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de poursuite loc. m.
UE : Union européenne sigle
abus de droit loc. m.
droits d'affichage loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de reproduction loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit privé loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit mou loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de grande voirie loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de créance loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'enregistrement loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits annexes loc. m.
droits d'accise loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de tirage loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit civil loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.