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droit européen

Résultat de la recherche Genre
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de vote loc. m.
commission européenne loc. f.
abus de droit loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de reproduction loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits dérivés loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit mou loc. m.
droit compensatoire loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de réponse loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
UE : Union européenne sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droiture (en) loc. adv.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit d'auteur loc. m.
droit antidumping loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit préférentiel loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit au bail loc. m.
droit privé loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de circulation loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
Droit en imsage n. comp. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de timbre loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits de petite voirie loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits d'affichage loc. m.
droit de résiliation loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits de douane loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de rétention loc. f.
droit civil loc. m.
droit d'option loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'asile loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit commercial loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de visite loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de présentation loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de mouillage loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit exclusif loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de créance loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
BCE : Banque centrale européenne sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits ad valorem loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit litigieux loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de gage loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle