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droit européen

Résultat de la recherche Genre
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droits dérivés loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de l'entreprise loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de rachat loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de place loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit antidumping loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de créance loc. m.
droit privé loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits de douane loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de la distribution loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit exclusif loc. m.
qui de droit loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit du marketing loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'entrée loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit préférentiel loc. m.
droit d'établissement loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits ad valorem loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit à l'image loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de priorité loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de timbre loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit compensatoire loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de présentation loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
abus de droit loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit au bail loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits spécifiques loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de gage loc. m.
droiture (en) loc. adv.
Fonds européen d'investissement sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de circulation loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'auteur loc. m.
crédit de droits loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'option loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
commission européenne loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit mou loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de poursuite loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit commercial loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit civil loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droits de grande voirie loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de mouillage loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de visite loc. m.
droit de recours loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle