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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit antidumping loc. m.
droit de propriété loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits d'affichage loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de poursuite loc. m.
droit préférentiel loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit d'auteur loc. m.
droits d'auteur loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de rachat loc. m.
droit de créance loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de visite loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits d'accise loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de reproduction loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de présentation loc. m.
droit compensatoire loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de priorité loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits spécifiques loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit d'asile loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits annexes loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit litigieux loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droits de douane loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
commission européenne loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit mou loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de place loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de recours loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit de gage loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de réponse loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'option loc. m.
droit exclusif loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit privé loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de rétention loc. f.
droit du marketing loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit commercial loc. m.
crédit de droits loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit civil loc. m.
droit d'entrée loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
droit de vote loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de mouillage loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de la consommation loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
qui de droit loc. m.