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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit civil loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de timbre loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits d'auteur loc. m.
droit commercial loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'entrée loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de réponse loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de visite loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de propriété loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit exclusif loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de petite voirie loc. m.
droit mou loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'établissement loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de gage loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de créance loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de prélèvement loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de présentation loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de la distribution loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit compensatoire loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de place loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
commission européenne loc. f.
droit à l'image loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'accise loc. m.
droits dérivés loc. m.
droiture (en) loc. adv.
Fonds européen d'investissement sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de circulation loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
carte paneuropéenne loc. f.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de l'entreprise loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
UE : Union européenne sigle
droit préférentiel loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit d'option loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de tirage loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit litigieux loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de poursuite loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
qui de droit loc. m.
droit de vote loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de rachat loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
atteinte aux droits loc. f.
droits annexes loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de la consommation loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit privé loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de recours loc. m.
droits ad valorem loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de rétention loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.