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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit d'asile loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de résiliation loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de la distribution loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits de douane loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit administratif ou public loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
abus de droit loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de vote loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit civil loc. m.
droit du marketing loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits d'affichage loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de circulation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de créance loc. m.
droit de rachat loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit mou loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'auteur loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
Droit en imsage n. comp. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit exclusif loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de mouillage loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit au bail loc. m.
droit d'option loc. m.
droit antidumping loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de réponse loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de tirage loc. m.
droit de priorité loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de la consommation loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droit de poursuite loc. m.
commission européenne loc. f.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit d'entrée loc. m.
droits annexes loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
qui de droit loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de gage loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de place loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droits ad valorem loc. m.
droit de timbre loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
crédit de droits loc. m.
droits spécifiques loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit commercial loc. m.
droits dérivés loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de souscription loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit de reproduction loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de présentation loc. m.
droit privé loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits d'auteur loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de propriété loc. m.
droits d'accise loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle