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acte sous seing privé

Résultat de la recherche Genre
option de souscription ou d'achat d'actions pour le personnel loc. f.
Production ou fabrication sous licence loc. f. p.
rédacteur-concepteur n. m.
enquête par souscription loc. f.
acte exécutoire loc. m.
dessous-de-table n. m. inv.
sous-commande n. f.
compensation privée loc. f.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
caractère n. m.
pacte d'actionnaires n. comp. m.
rédacteur publicitaire, rédactrice publicitaire loc. m.
sous-développement n. m.
entreprise privée loc. f.
économie domestique ou privée loc. f.
sous-commandier n. m.
facteur de commercialisation loc. m.
pacte de stabilité et de croissance loc. m.
entrepôt sous douane loc. m.
pacte n. m.
administrations privées loc. f. p.
vente sous marque loc. f.
sous-traitant n. m.
secteur privé loc. m.
sous palan à bord loc. adv.
copie privée loc. f.
OBSAR : obligation à bon de souscription en actions remboursables sigle
acte normal de gestion loc. m.
facteur de production loc. m.
concepteur-rédacteur loc. m.
OBSO : obligation à bon de souscription d'obligations sigle
sous-produit n. m.
marchandise achetée sous condition résolutoire loc. f.
droit privé loc. m.
acte authentique loc. m.
vente à condition ou sous condition loc. f.
livraison sous palan loc. f.
sous-marque n. f.
contreseing n. m.
sous-traitance de spécialité loc. f.
retour sous douane loc. m.
caractère statistique loc. m.
sous-développé part. passé / adj.
sous-consommation n. f.
caractéristique adj. / n. f.
contrefacteur n. m.
droit de souscription loc. m.
acte anormal de gestion loc. m.
facteur de dissuasion loc. m.
sous douane loc. adv.
sous-rayon n. m.
sous-activité n. f.
actif sous-jacent loc. m.
sous-traiter v. tr.
acte de notoriété loc. m.
soldes privés loc. m.
revenu national aux prix des facteurs loc. m.
sous-traitance de capacité loc. f.
facteur n. m.
sous seing privé loc. adj.
vie privée façon "Zuckerberg" loc. f. p.
sous garantie loc. adj.
contracter v. tr.
sous-locataire n. m. / n. f.
sous-agent n. m.
acte de commerce loc. m.
caractère saisonnier loc. m.
facteur d'attention loc. m.
vente par souscription loc. f.
sous-traitance n. f.
nuage privé loc. m.
sous-production n. f.
OBSA : Obligation à Bon de Souscription d'Actions sigle
effets privés loc. m.
vente aux sous-enchères loc. f.
acte de vente loc. m.
abus de blanc-seing loc. m.
sous-louer v. tr.