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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de place loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit d'option loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'asile loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de vote loc. m.
droit d'entrée loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droits spécifiques loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
abus de droit loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit européen loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit privé loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de réponse loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits de douane loc. m.
droit civil loc. m.
droiture (en) loc. adv.
box (p. boxes) n. m.
droit de tirage loc. m.
référencement payant loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de timbre loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit antidumping loc. m.
offre autopayante loc. f.
droits d'accise loc. m.
droit compensatoire loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit litigieux loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de résiliation loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit commercial loc. m.
droit au bail loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de l'entreprise loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit préférentiel loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits annexes loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
vente rendu droits acquittés loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de mouillage loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit mou loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de priorité loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
crédit de droits loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de créance loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droit de présentation loc. m.