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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit d'asile loc. m.
droits annexes loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de souscription loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
référencement payant loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de priorité loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de timbre loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit antidumping loc. m.
droit européen loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit du marketing loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de créance loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit d'entrée loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits dérivés loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de circulation loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de place loc. m.
droit d'établissement loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit mou loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de gage loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit litigieux loc. m.
droit civil loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de visite loc. m.
droits d'affichage loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de réponse loc. m.
droits de douane loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de la consommation loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
abus de droit loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit d'option loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
bail (p. : baux) n. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits d'auteur loc. m.
droit privé loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de présentation loc. m.
box (p. boxes) n. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de la concurrence loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits d'enregistrement loc. m.
qui de droit loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'appréhension loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droits d'accise loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit au bail loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit compensatoire loc. m.