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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
Droit en imsage n. comp. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit privé loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droits dérivés loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit civil loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de reproduction loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de priorité loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit européen loc. m.
droit mou loc. m.
droit de recours loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de réponse loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de poursuite loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
qui de droit loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de vote loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit d'entrée loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de place loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de créance loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de souscription loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits d'auteur loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de gage loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de la consommation loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'option loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droits d'accise loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
référencement payant loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits de douane loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de présentation loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit compensatoire loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit d'établissement loc. m.
droit antidumping loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de timbre loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit litigieux loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit au bail loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de tirage loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
DPA : droit de première accession loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.