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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit de douane préférentiel loc. m.
droits d'accise loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
référencement payant loc. m.
droit de place loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de priorité loc. m.
droit de créance loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de recours loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit européen loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits annexes loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de propriété loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
qui de droit loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de circulation loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit exclusif loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de poursuite loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de reproduction loc. m.
droits d'affichage loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de présentation loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de la distribution loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de vote loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit préférentiel loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de visite loc. m.
droit mou loc. m.
droits spécifiques loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de résiliation loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit compensatoire loc. m.
abus de droit loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit civil loc. m.
droit d'auteur loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de tirage loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de souscription loc. m.
droit d'option loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de gage loc. m.
droits de douane loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit de l'entreprise loc. m.
offre autopayante loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit au bail loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit privé loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de prélèvement loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de rachat loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droits d'enregistrement loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.