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droit exclusif (loc. m.)
Définition(s)
V. Exclusif.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Voir aussi
droit de timbre droit administratif ou public droits de douane droit d'auteur rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) atteinte aux droits droits d'enregistrement droit d'option droiture (en) Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet
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