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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
FDES : Fonds de Développement Economique et Social préparation des commandes résultats consolidés examen des offres commission de la sécurité des consommateurs blocage des prix rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) commission des clauses abusives reconnaissance des marchandises réaction des ventes
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