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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
bureau d'études marchandises diverses revenu national aux prix des facteurs service promotion des ventes CNUCED : conférence des Nations Unies pour le commerce et le développement DPO : délégué à la protection des données DIRECCTE : Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi désabonner (se) MONEP : marché des options négociables à Paris stabilité des prix
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