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Il n'y a qu'un terme pour 'capitolato di onori' en Italien
cahier des charges (loc. m.)
Définition(s)
Document annexé à une convention et définissant certaines obligations administratives, techniques, financières ou autres, imposées à l'un des contractants.
V. Spécification.
V. Spécification.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
OJD : Office de justification de la diffusion des supports de presse Commission centrale des marchés (CCM) DGCCRF : Direction Générale de la Concurrence de la Consommation et de la Répression des Fraudes NAP : nomenclature des activités et des produits Caisse des dépôts et consignations revenu des ménages promotion des ventes décroissance des coûts Conseil scientifique des indices rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu)
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