A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit de la consommation

Résultat de la recherche Genre
droit administratif ou public loc. m.
bien durable ou de consommation durable loc. m.
prix à la consommation loc. m.
droit mou loc. m.
ILEC : institut de Liaison et d'Etudes des industries de Consommation sigle
droit de rachat loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
DLC : date limite de consommation sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
crédit de droits loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de recours loc. m.
consommation responsable loc. f. p.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
propension moyenne à consommer ou à la consommation loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
fonction de consommation loc. f.
droit de timbre loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de place loc. m.
BOCCRF : Bulletin Officiel de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes sigle
produit de consommation courante ou d'usage courant loc. m.
consommation induite loc. f.
TICPE - Taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques sigle
droit de vote loc. m.
DGCCRF : Direction Générale de la Concurrence de la Consommation et de la Répression des Fraudes sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits d'affichage loc. m.
CNC : Conseil national de la consommation sigle
droit de gage loc. m.
demande moyenne ou consommation moyenne loc. f.
consommation marchande des ménages loc. f.
droit de souscription loc. m.
CREDOC : Centre de Recherches, d'Etudes et de DOcumentation sur la Consommation sigle
consommation moyenne loc. f.
droit de la distribution loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
propension marginale à consommer ou à la consommation loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
autoconsommation n. f.
consommation publique loc. f.
consommation potentielle loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
surconsommation n. f.
droit commercial loc. m.
PUCE : périmètre d'usage de consommation exceptionnelle sigle
droit d'établissement loc. m.
loi de consommation ou de demande d'un article loc. f.
consommation ostentatoire loc. f.
droit antidumping loc. m.
droit compensatoire loc. m.
unité de consommation loc. f.
droit de priorité loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit civil loc. m.
bien de consommation intermédiaire ou productive loc. m.
droits dérivés loc. m.
consommation finale des ménages loc. f.
mise à la consommation loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit litigieux loc. m.
historique des consommations loc. m.
propension à consommer ou à la consommation loc. f.
abus de droit loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits annexes loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
produit de consommation durable loc. m.
crédit à la consommation ou au consommateur loc. m.
INC : Institut National de la Consommation sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de circulation loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits spécifiques loc. m.
droit de créance loc. m.
DIRECCTE : Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi sigle
sous-consommation n. f.
société de consommation loc. f.
qui de droit loc. m.
droit privé loc. m.
consommation intermédiaire ou des entreprises loc. f.
produit de consommation intermédiaire loc. m.
droits ad valorem loc. m.
bien de grande consommation loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'option loc. m.
droit au bail loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de reproduction loc. m.
coopérative de consommateurs ou de consommation loc. f.
droit européen loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'auteur loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
marché de gros de consommation loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de réponse loc. m.
PGC : produit de grande consommation sigle
droit de poursuite loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
bien de consommation ou d'usage ou final loc. m.
droit exclusif loc. m.