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droit européen

Résultat de la recherche Genre
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit exclusif loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de place loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de souscription loc. m.
UE : Union européenne sigle
droits dérivés loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits ad valorem loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit au bail loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de visite loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
commission européenne loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit commercial loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de rachat loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits d'accise loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de réponse loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit antidumping loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de la concurrence loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de propriété loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits annexes loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit privé loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de gage loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits de douane loc. m.
droits d'auteur loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit préférentiel loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de présentation loc. m.
droit de vote loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits spécifiques loc. m.
droit de poursuite loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit du marketing loc. m.
droit de rétention loc. f.
abus de droit loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
crédit de droits loc. m.
droit de la distribution loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit d'établissement loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de créance loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de timbre loc. m.
droit d'option loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits de grande voirie loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit civil loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de priorité loc. m.
droit mou loc. m.
qui de droit loc. m.