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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits de douane loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de timbre loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit d'entrée loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de la consommation loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
UE : Union européenne sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
qui de droit loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de souscription loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit compensatoire loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits dérivés loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
abus de droit loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de visite loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
livré droits acquittés loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droit à l'image loc. m.
droit de créance loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de priorité loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit d'asile loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits annexes loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit mou loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de résiliation loc. m.
droit de gage loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit exclusif loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de reproduction loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de rachat loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de poursuite loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
EEE : Espace Economique Européen sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de propriété loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit préférentiel loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit commercial loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
commission européenne loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit au bail loc. m.
droit privé loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit d'option loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de vote loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit civil loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de grande voirie loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de place loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits spécifiques loc. m.
droit de tirage loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle