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droit européen

Résultat de la recherche Genre
IME : institut monétaire européen sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de vote loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
crédit de droits loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de rétention loc. f.
droits dérivés loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'entrée loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit au bail loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de gage loc. m.
droit commercial loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit mou loc. m.
droit de timbre loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit du marketing loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de rachat loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de circulation loc. m.
droit de place loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit compensatoire loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de visite loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit litigieux loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit à l'image loc. m.
droit préférentiel loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de présentation loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de souscription loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits de douane loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
qui de droit loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de résiliation loc. m.
droit de créance loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de priorité loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
livré droits acquittés loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit d'option loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de reproduction loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droiture (en) loc. adv.
UE : Union européenne sigle
droits annexes loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de recours loc. m.
commission européenne loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit exclusif loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de mouillage loc. m.
droit de la consommation loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit civil loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit privé loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'auteur loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de poursuite loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit antidumping loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'affichage loc. m.