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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit d'établissement loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de timbre loc. m.
droit commercial loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de vote loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'asile loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit exclusif loc. m.
crédit de droits loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droits d'affichage loc. m.
commission européenne loc. f.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit litigieux loc. m.
droit civil loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits de douane loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit préférentiel loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de tirage loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit au bail loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de créance loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de rachat loc. m.
droits d'accise loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de poursuite loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droits spécifiques loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit de résiliation loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de la consommation loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
atteinte aux droits loc. f.
droits d'auteur loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit mou loc. m.
droit de gage loc. m.
droit privé loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de recours loc. m.
droit du marketing loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de visite loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de dénonciation loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit de circulation loc. m.
abus de droit loc. m.
droit d'option loc. m.
droits dérivés loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de place loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de propriété loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit compensatoire loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de priorité loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de présentation loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle