A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit de douane préférentiel loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de visite loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de mouillage loc. m.
droit compensatoire loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit litigieux loc. m.
droits ad valorem loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit au bail loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de vote loc. m.
droit mou loc. m.
droit de place loc. m.
droiture (en) loc. adv.
box (p. boxes) n. m.
droit d'auteur loc. m.
droit antidumping loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droits d'affichage loc. m.
droits d'accise loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de réponse loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de gage loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit exclusif loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de la distribution loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de la consommation loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
journal (p. journaux) n. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'appréhension loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de recours loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de présentation loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit européen loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits d'auteur loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit commercial loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de circulation loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de tirage loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droit privé loc. m.
droit d'option loc. m.
référencement payant loc. m.
droit de créance loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
crédit de droits loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de souscription loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit civil loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de dénonciation loc. m.