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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit de poursuite loc. m.
droits ad valorem loc. m.
qui de droit loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de recours loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
droit de mouillage loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
journal (p. journaux) n. m.
droits d'accise loc. m.
droit de rachat loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit d'option loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits dérivés loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit de visite loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit civil loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit privé loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de vote loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de présentation loc. m.
droit de circulation loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de créance loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de tirage loc. m.
droit d'entrée loc. m.
abus de droit loc. m.
droits annexes loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droits spécifiques loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit européen loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de résiliation loc. m.
droit de place loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit mou loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit antidumping loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
flash (p. flashes) n. m.
droits d'enregistrement loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
crédit de droits loc. m.
droit de propriété loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit compensatoire loc. m.
droits de douane loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit commercial loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit d'appréhension loc. m.
droit de gage loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de la consommation loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'établissement loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit exclusif loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit au bail loc. m.
droiture (en) loc. adv.
référencement payant loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.