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Nouveaux mots

clause (n. f.)

Définition(s) du mot clause

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions du mot clause

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Voir aussi les sens connexes du mot clause

clause résolutoire clause de premier refus clause de compétence commission des clauses abusives clause dite de négligence clause compromissoire clause transitoire clause incitative clause de pénétration clause commerciale

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