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marché d'études ou de prestations intellectuelles (loc. m.)
Définition(s)
Marché ayant pour objet la réalisation d'études économiques, artistiques, sociologiques, techniques, scientifiques, commerciales.
Un tel marché est passé par un organisme lorsqu'il n'est pas en mesure de réaliser par ses propres moyens les recherches en vue de la conception d'un produit, industriel ou intellectuel, d'un service ou d'un ouvrage concourant à la satisfaction d'un besoin.
V. Prestation intellectuelle.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Voir aussi
marché monétaire CNME : Caisse Nationale des Marchés de l'État, des collectivités et des établissements publics marché noir ou parallèle marché de renouvellement marché des non-consommateurs absolus marché concret indice de marché nantissement de marché public marché à terme de valeurs mobilières prix du marché mondial
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