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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
WFA : Fédération Mondiale des Annonceurs actionnariat des salariés contrôle destructif APCA : Assemblée Permanente des Chambres d'Agriculture désemballage administration des prix OFCE : Observatoire Français des Conjonctures Economiques Caisse des dépôts et consignations mise à jour des prix étude de marché descriptive
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