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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
marché à commandes port payé jusqu'à... (lieu de destination convenu) hausse des prix effondrement des prix UFC : Union Fédérale des Consommateurs service de la qualité des produits industriels (SQUALPI) règles d'origine marquage des prix CJCE : cour de justice des communautés européennes théorie des systèmes
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