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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
service des instruments de mesure TEI : tableau des échanges interindustriels actionnariat des salariés libération des échanges APCA : Assemblée Permanente des Chambres d'Agriculture taux de rotation des stocks variation des prix dérapage des prix CJO : correction des jours ouvrables marché des changes
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