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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de reproduction loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit commercial loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
abus de droit loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'asile loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de la distribution loc. m.
crédit de droits loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit d'auteur loc. m.
droit civil loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de timbre loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de créance loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de visite loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droits ad valorem loc. m.
droit de circulation loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit préférentiel loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de poursuite loc. m.
commission européenne loc. f.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit de place loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droit privé loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit d'option loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit antidumping loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de petite voirie loc. m.
droit de propriété loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de réponse loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de recours loc. m.
droit de gage loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit mou loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
livré droits acquittés loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits annexes loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
qui de droit loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de présentation loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de vote loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droits de douane loc. m.
droits dérivés loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit exclusif loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droiture (en) loc. adv.
droit de rétention loc. f.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit au bail loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle