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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits de douane loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
UE : Union européenne sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit préférentiel loc. m.
droit commercial loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de souscription loc. m.
droit au bail loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit du marketing loc. m.
droit de recours loc. m.
qui de droit loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de tirage loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de circulation loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits d'affichage loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de place loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
livré droits acquittés loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de réponse loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de vote loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de propriété loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de gage loc. m.
droits annexes loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de timbre loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de créance loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
crédit de droits loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droits d'auteur loc. m.
abus de droit loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits dérivés loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
commission européenne loc. f.
droit de la distribution loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de résiliation loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de présentation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de dénonciation loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de rachat loc. m.
droiture (en) loc. adv.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits d'accise loc. m.
droit privé loc. m.
droit d'asile loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de poursuite loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de visite loc. m.
droit civil loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de mouillage loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit mou loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.