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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de résiliation loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de souscription loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
abus de droit loc. m.
UE : Union européenne sigle
crédit de droits loc. m.
droit litigieux loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit de rétention loc. f.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droiture (en) loc. adv.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit d'auteur loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de la distribution loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit du marketing loc. m.
commission européenne loc. f.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits ad valorem loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit à l'image loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de reproduction loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit antidumping loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de recours loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit compensatoire loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de place loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit civil loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit exclusif loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits annexes loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
qui de droit loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de circulation loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de visite loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit administratif ou public loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit mou loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit privé loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de gage loc. m.
droit d'établissement loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de vote loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de rachat loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit commercial loc. m.
droits d'affichage loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit au bail loc. m.
droits de grande voirie loc. m.