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droit européen

Résultat de la recherche Genre
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit commercial loc. m.
droits d'affichage loc. m.
commission européenne loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de réponse loc. m.
droit de visite loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
Réglement Européen Reach sigle
droit d'auteur loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de créance loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits d'auteur loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
BCE : Banque centrale européenne sigle
Fonds européen d'investissement sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit civil loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de présentation loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de la distribution loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit du marketing loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit au bail loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit préférentiel loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits de grande voirie loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits de douane loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit privé loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit litigieux loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de poursuite loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit mou loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit antidumping loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de place loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits annexes loc. m.
droit de mouillage loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit d'établissement loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit exclusif loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit à l'image loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de rachat loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de priorité loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.