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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit compensatoire loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de présentation loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de la distribution loc. m.
UE : Union européenne sigle
droits d'auteur loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits de douane loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits d'affichage loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit du marketing loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de vote loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
commission européenne loc. f.
droiture (en) loc. adv.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de poursuite loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit de tirage loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de reproduction loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
crédit de droits loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit mou loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits spécifiques loc. m.
droit commercial loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit civil loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit préférentiel loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit privé loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
carte paneuropéenne loc. f.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de réponse loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de gage loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits dérivés loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
abus de droit loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de timbre loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de place loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit de mouillage loc. m.
droit de souscription loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
BCE : Banque centrale européenne sigle
livré droits acquittés loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de rachat loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de créance loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit au bail loc. m.
droit d'asile loc. m.
qui de droit loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de recours loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit d'option loc. m.