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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
DDU : delivered duty unpaid… named place of destination assainissement des stocks état des prix forfaitaires IREP : Institut de Recherche et d'Etudes Publicitaires UFI : Union des Foires Internationales (Paris) contrôle destructif technique des questions juge de l'exécution des décisions de justice Conseil scientifique des indices BOCCRF : Bulletin Officiel de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes
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