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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
politique de communication commerciale loc. f.
schéma de développement commercial loc. m.
interaction commerciale loc. f.
droit mou loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit préférentiel loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
effort de commercialisation loc. m.
unité commerciale loc. f.
droit d'asile loc. m.
société commerciale loc. f.
paracommercialisme n. m.
droit compensatoire loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
direction commerciale loc. f.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de créance loc. m.
droit de recours loc. m.
coopération commerciale loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
radio commerciale loc. f.
fonds commercial loc. m.
logistique commerciale loc. f.
déficit de la balance commerciale loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
commercialité n. f.
administration commerciale loc. f.
budget commercial loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit au bail loc. m.
couverture commerciale loc. f.
crédit de droits loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
droit civil loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
droits d'affichage loc. m.
produit commercialisable loc. m.
risque commercial loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits de douane loc. m.
droits spécifiques loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
agent commercial loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
fonction commerciale loc. f.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
contrôle commercial loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
télévision commerciale loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
appareil commercial loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de rachat loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
droit de résiliation loc. m.
balance commerciale loc. f.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
droit du marketing loc. m.
preuve commerciale loc. f.
droit de vote loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
rendement commercial loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
commercialiser v. tr.
zone d'attraction commerciale loc. f.
études commerciales loc. f. p.
droit de timbre loc. m.
qui de droit loc. m.
saturation commerciale loc. f.
technico-commercial n. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
entreprise commerciale loc. f.
droit de visite loc. m.
politique commerciale loc. f.
gestion commerciale loc. f.
arbitrage commercial international loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de priorité loc. m.
droit antidumping loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
percée commerciale loc. f.
abus de droit loc. m.
publicité commerciale loc. f.
droit de gage loc. m.
droiture (en) loc. adv.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
convention commerciale loc. f.
droit d'auteur loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
recherche commerciale loc. f.
conseiller commercial loc. m.
directeur commercial loc. m.
centre commercial loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
droit de reproduction loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
semaine commerciale loc. f.
commercialisation n. f.
remise de coopération commerciale loc. f.
planification commerciale loc. f.
droits annexes loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit d'établissement loc. m.
propagande commerciale loc. f.
rentabilité commerciale loc. f.
droit de mouillage loc. m.
information commerciale loc. f.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
attaché commercial loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit de souscription loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
droits d'accise loc. m.
droit de place loc. m.
accord commercial loc. m.
droit privé loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
carte commerciale loc. f.
objectif commercial loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'option loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
clause commerciale loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
international commercial terms angl.
facteur de commercialisation loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
enseignement commercial loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
nom commercial loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
parc d'activités commerciales loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
propriété commerciale loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
réseau de commercialisation loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
attraction commerciale loc. f.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
communication commerciale loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit européen loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
sciences commerciales loc. f. p.
barattage commercial n. m.
commercialisable adj.
droit litigieux loc. m.
tactique commerciale loc. f.