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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droits spécifiques loc. m.
droit d'option loc. m.
référencement payant loc. m.
droit compensatoire loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droits d'enregistrement loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
flash (p. flashes) n. m.
box (p. boxes) n. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit privé loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de rachat loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit au bail loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de la consommation loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'auteur loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
qui de droit loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit litigieux loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droits de douane loc. m.
droits d'auteur loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de recours loc. m.
droit civil loc. m.
droit mou loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de la distribution loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de timbre loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits annexes loc. m.
droits d'accise loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de vote loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit exclusif loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de priorité loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de mouillage loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits ad valorem loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit européen loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'établissement loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'asile loc. m.
droit de créance loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de souscription loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de rétention loc. f.
droit de place loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de visite loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de dénonciation loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
offre autopayante loc. f.
bail (p. : baux) n. m.
droit de gage loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de propriété loc. m.