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droit européen

Résultat de la recherche Genre
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits annexes loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de recours loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits spécifiques loc. m.
droit mou loc. m.
droit de visite loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
droiture (en) loc. adv.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de rachat loc. m.
droit de rétention loc. f.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
commission européenne loc. f.
droit préférentiel loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit au bail loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de la distribution loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
livré droits acquittés loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
DPA : droit de première accession loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit d'auteur loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit antidumping loc. m.
abus de droit loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit civil loc. m.
droits d'accise loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
atteinte aux droits loc. f.
droit de réponse loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits d'auteur loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit du marketing loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits dérivés loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de l'entreprise loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de vote loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit compensatoire loc. m.
droit privé loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
UE : Union européenne sigle
droit de gage loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit d'asile loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit litigieux loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de souscription loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de place loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit d'option loc. m.
qui de droit loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit administratif ou public loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de mouillage loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de la consommation loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.