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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
BOCCRF : Bulletin Officiel de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes domaine des collectivités locales ADETEM : Association Nationale des Professionnels du Marketing recul des ventes examen des offres CNUCED : conférence des Nations Unies pour le commerce et le développement recherche descriptive INED : Institut National d'Etudes Démographiques contrôle des prix CESP : Centre d'études des supports de publicité.
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