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droit européen

Résultat de la recherche Genre
BCE : Banque centrale européenne sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit de gage loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit civil loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de reproduction loc. m.
droit de propriété loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits d'affichage loc. m.
droit de tirage loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit au bail loc. m.
droit d'asile loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
crédit de droits loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit privé loc. m.
droit de place loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de la distribution loc. m.
droit de visite loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit de réponse loc. m.
droit antidumping loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit mou loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de recours loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit compensatoire loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de rétention loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
commission européenne loc. f.
droits ad valorem loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
abus de droit loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits annexes loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits d'enregistrement loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit exclusif loc. m.
droit d'auteur loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de vote loc. m.
droits dérivés loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit d'option loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de priorité loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'accès à un marché loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de mouillage loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de circulation loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit commercial loc. m.
droit litigieux loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de créance loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'attribution d'actions loc. m.