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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de souscription loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits d'affichage loc. m.
UE : Union européenne sigle
droits spécifiques loc. m.
droit de vote loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'établissement loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de timbre loc. m.
droit de reproduction loc. m.
qui de droit loc. m.
droit du marketing loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de recours loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droiture (en) loc. adv.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
Réglement Européen Reach sigle
droit administratif ou public loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit civil loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit privé loc. m.
droit de gage loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit litigieux loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de créance loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de la distribution loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de rachat loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droits d'auteur loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit compensatoire loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de résiliation loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de mouillage loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de visite loc. m.
droits ad valorem loc. m.
commission européenne loc. f.
droits annexes loc. m.
droit commercial loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de propriété loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit au bail loc. m.
droit mou loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits dérivés loc. m.
abus de droit loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de poursuite loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de circulation loc. m.
droit de place loc. m.
droits de douane loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'accise loc. m.