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droits d'auteur (loc. m.)
Définition(s)
- V. Propriété littéraire ou artistique.
- Redevance qu'un auteur perçoit lorsqu'il accorde à un tiers l'autorisation d'utiliser sa création.
V. Droit de reproduction. - Ensemble des droits dont bénéficie l'auteur d'un produit multimédia pour toute utilisation de son œuvre : adaptation, copie, diffusion, distribution, vente, citation.
En particulier, rémunération qui lui est versée.
Traductions
Voir aussi
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) droits d'accise livré droits acquittés rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) droits ad valorem vente rendu à quai droits non acquittés vente rendu droits acquittés droits de grande voirie droits dérivés DTS : droits de tirage spéciaux
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