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Il n'y a qu'un terme pour 'cláusula' en Espagnol

clause (n. f.)

Définition(s)

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Synonymes

Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie

Voir aussi

clause d'échelle mobile clause dite de négligence clause de non-concurrence clause commerciale clause du client le plus favorisé clause de sauvegarde clause de non-rétablissement clause de la nation la plus favorisée commission des clauses abusives clause de pénétration

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