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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droits spécifiques loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droits d'octroi de mer loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
abus de droit loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits d'affichage loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits annexes loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droiture (en) loc. adv.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de la concurrence loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de poursuite loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de vote loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit litigieux loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de présentation loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de recours loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit au bail loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de visite loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits d'accise loc. m.
qui de droit loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droit de place loc. m.
droit civil loc. m.
droit de mouillage loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de réponse loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
référencement payant loc. m.
droit privé loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de douane préférentiel loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de timbre loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de la consommation loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droits de douane loc. m.
droit d'établissement loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de rétention loc. f.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de circulation loc. m.
box (p. boxes) n. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit compensatoire loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit européen loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droits d'auteur loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit antidumping loc. m.
droit mou loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de créance loc. m.
droit commercial loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.