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(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
commission des clauses abusives
clause de non-rétablissement
clause dite de négligence
clause pénale
clause abusive
clause du client le plus favorisé
clause de juridiction
clause pari passu
clause rouge
clause de premier refus
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