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droit européen

Résultat de la recherche Genre
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit préférentiel loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'entrée loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droit de créance loc. m.
droit de résiliation loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit exclusif loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de rachat loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de poursuite loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de présentation loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de gage loc. m.
droit d'option loc. m.
droits de douane loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
abus de droit loc. m.
droit au bail loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit d'asile loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit privé loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de réponse loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits dérivés loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit mou loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
Réglement Européen Reach sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de visite loc. m.
UE : Union européenne sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de reproduction loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit antidumping loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de rétention loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit d'auteur loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
qui de droit loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de recours loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit commercial loc. m.
droit de timbre loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de tirage loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit d'établissement loc. m.
droit de place loc. m.
commission européenne loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit civil loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de priorité loc. m.
droit de propriété loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de mouillage loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de la consommation loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits annexes loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle