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droit européen

Résultat de la recherche Genre
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits ad valorem loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit d'asile loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de place loc. m.
droit de vote loc. m.
droit litigieux loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit d'auteur loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits annexes loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit d'option loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits spécifiques loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de gage loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de rétention loc. f.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de priorité loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit exclusif loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
UE : Union européenne sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de présentation loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
abus de droit loc. m.
qui de droit loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit au bail loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de créance loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit mou loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit privé loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de mouillage loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droiture (en) loc. adv.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de recours loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de propriété loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits d'accise loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de reproduction loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit commercial loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de timbre loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
IME : institut monétaire européen sigle
crédit de droits loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de la consommation loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit du marketing loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de réponse loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit civil loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'auteur loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits de douane loc. m.
droits de grande voirie loc. m.