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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
contrôle de la destination finale promotion des ventes association de défense des consommateurs masse des créanciers analyse des besoins CCR : coefficient de capitalisation des résultats mix marchandises d'un rayon balance des biens et services GENCOD : groupement d'études de normalisation et de codification CNIL : commission nationale de l'informatique et des libertés
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