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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit administratif ou public loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de recours loc. m.
droits d'affichage loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de prélèvement loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de vote loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits d'accise loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de créance loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit au bail loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droits annexes loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de circulation loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droits d'auteur loc. m.
droit privé loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
offre autopayante loc. f.
droits de douane loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit civil loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
box (p. boxes) n. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droits dérivés loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit mou loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de priorité loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de gage loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
abus de droit loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de tirage loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de résiliation loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
référencement payant loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit européen loc. m.
droit de rétention loc. f.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de place loc. m.
qui de droit loc. m.
droit préférentiel loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droiture (en) loc. adv.
droit compensatoire loc. m.
droit du marketing loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.