Dictionnaire commercial
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clause
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clause
(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause de pénétration
clause abusive
clause d'échelle mobile
clause dite de négligence
clause résolutoire
clause d'agrément
clause de non-concurrence
clause de compétence
clause de sauvegarde
clause transitoire
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