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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
BOAMP : bulletin officiel des annonces des marchés publics TEE : tableau des échanges économiques promotion des ventes auprès de l'utilisateur ou de l'installateur protection et défense des consommateurs INED : Institut National d'Etudes Démographiques marchand des quatre-saisons réaction des ventes marketing industriel ou des biens de production BRI : banque des règlements internationaux RCS : registre du commerce et des sociétés
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