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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit compensatoire loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droits ad valorem loc. m.
droit privé loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de rachat loc. m.
abus de droit loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de recours loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de présentation loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit mou loc. m.
droit litigieux loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
Fonds européen d'investissement sigle
qui de droit loc. m.
droit à l'image loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de reproduction loc. m.
droits de douane loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de poursuite loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
crédit de droits loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de la distribution loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit d'option loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits annexes loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit préférentiel loc. m.
UE : Union européenne sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit d'auteur loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de résiliation loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit commercial loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de vote loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de visite loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de tirage loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit exclusif loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de priorité loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits d'enregistrement loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de place loc. m.
droit d'entrée loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de timbre loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de gage loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de créance loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit civil loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits dérivés loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de rétention loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de propriété loc. m.
droit d'établissement loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de la consommation loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.